Conseil Municipal du 11 décembre 2018




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/118ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT 2019 - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/124MUSEE GOYA - DONATION PAR MADAME DANIELLE IZAURE D'UN ENSEMBLE D'OEUVRES DE RENE IZAURE - Délibération - Annexe13/12/2018
DEL2018/125CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2019 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/126FESTIVAL EXTRAVADANSES 2019 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/129DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - DATES ACCORDEES POUR L'ANNEE 2019 - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/143PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) - MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 - DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/144INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°5 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/145AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/146DÉNOMINATION DE VOIE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/119ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU SECOURS CATHOLIQUE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/132RUE BONAFÉ - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/133TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - ROUTE DE TOULOUSE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/134TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RESEAUX ELECTRIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS ROUTE DE TOULOUSE - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/128PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/123TARIFS DES CONCESSIONS ET DES CUVES DANS LES CIMETIERES COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/136DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION ET REGULARISATION D'EMPRISES SITUEES ANCIENNE ROUTE DE NAVES A MADAME ET MONSIEUR VINCENT FARTEK ET CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU D'EAU PLUVIALE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/137REALISATION DE 43 LOGEMENTS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET DE TERRAINS SITUES BOULEVARD RAYMOND-VITTOZ ET RUE FERDINAND-BUISSON - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/138CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU RELATIVE A L'IMPLANTATION DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES SUR UNE PARCELLE SITUEE RUE FIRMIN OULES - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/139ACQUISITION D'UN LOCAL DANS LE CENTRE COMMERCIAL DE LAMEILHE AUX CONSORTS GHAZALI - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/140REINTEGRATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 15 RUE AMIRAL GALIBER DANS L'ACTIF DU BUDGET DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/141PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIATE DU CAPTAGE D'EAU DU BRIDOU DE LA RIVIERE AGOUT - ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A LA COMMUNE DE BURLATS - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/142PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITES - Délibération - Annexe13/12/2018

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/121CASTRAISE DE L'EAU - PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2019 - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/122CASTRAISE DE L'EAU - TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe13/12/2018
DEL2018/131HAMEAU DE LA CAULIÉ - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/135TRAVAUX D'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRÉS POUR LES DÉCHETS MÉNAGERS, LA RÉCUPÉRATION DU VERRE ET LE TRI SÉLECTIF - AVENANT N°5 À LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/152GAZ - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)13/12/2018

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/114EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe13/12/2018
DEL2018/115AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/116AVANCES ACCORDEES AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/117TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2019 - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/120EMPRUNTS GARANTIS A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - REAMENAGEMENT DE 20 LIGNES DE PRETS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/127RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/130EGLISE NOTRE-DAME DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS TRANCHE 2 - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/147MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/148INSTALLATION DE MONSIEUR LOUIS CAZALS - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/149INSTALLATION DE MADAME FATIHA REIKI - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/150COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)13/12/2018
DEL2018/151TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC L'ETAT - Délibération - (sans annexe)13/12/2018